Cahier des charges pour réaliser un projet « rives de Loire »

Ce modèle de cahier des charges concerne une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage publique ou privée pour concevoir et réaliser un projet d’aménagement des rives de Loire. Ce modèle n’est pas un cahier des charges d’une étude pour identifier les travaux d’entretien ou de restauration à conduire ni celui d’une étude d’incidence d’un projet d’aménagement sur les milieux naturels et les patrimoines.

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